La gouvernance de l’ED nBISE

La gouvernance de l’ED nBISE est assurée par :

• Une équipe de direction
• Un Bureau
• Un Conseil
• Une Commission Scientifique et Pédagogique (CSP)

Equipe de direction de l’ED

Membres :

L’équipe de direction de l’ED nBISE est composée de son directeur et de quatre directeurs-adjoint. Le Directeur est nommé par le Président de la ComUE Normandie Université sur proposition du Conseil de l’École Doctorale, pour la durée de l’accréditation de l’établissement avec possibilité de renouveler une fois son mandat. Conformément à l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme de doctorat, le directeur met en oeuvre le programme d’actions de l’ED nBISE et présente chaque année un rapport d’activité devant la Commission de la recherche du Conseil académique de la ComUE Normandie Université.

Dans le contexte du périmètre disciplinaire et géographique des UR partenaires de l’ED nBISE, la direction de l’école est assistée dans ses fonctions de quatre directions adjointes dont la nomination a été validée par le Conseil. Leur profil permet une représentativité disciplinaire et géographique. En tant que membres de droit, les membres de l’équipe de direction participent aux travaux du Collège des Ecoles Doctorales (CED) de la ComUE Normandie Université.

Rôles et compétences :

L’équipe de direction de l’ED nBISE est chargée de veiller à la gestion au quotidien de l’école. Elle se réunit autant que de besoin, en privilégiant les outils numériques (visioconférence, mails) pour traiter rapidement tout point de fonctionnement de l’ED. L’accueil des doctorants, les médiations et les contacts avec les établissements seront toujours assurés par un ou plusieurs membres de l’équipe de direction (d’un site géographique donné).

Bureau de l’ED

Membres :

Le Bureau de l’ED nBISE est composé des membres de l’équipe de direction, des doctorants représentants élus au Conseil de l’ED et des gestionnaires de l’école.

Rôles et compétences :

Le Bureau constitue une structure réactive et représentative des usagers de l’ED, constituant une interface opérationnelle entre le Conseil et l’équipe de direction. Se réunissant tous les mois (en présentiel ou visioconférence), il assure le suivi permanent de l’actualité de l’ED nBISE et le maintien au quotidien d’une communication, montante et descendante, entre direction de l’ED, doctorants et UR.

Il gère les missions fondamentales de l’ED dont les principes ont été validés par son Conseil : organisation des comités de suivi individuel, préparation des concours de recrutement, appel d’offres pour les aides à la mobilité ou aux formations, etc.

Conseil de l’ED

Membres :

Conformément aux textes en vigueur, le Conseil de l’ED nBISE comprend 20 membres avec une représentation équilibrée d’hommes et de femmes, dont 60% sont des représentants des établissements, des unités ou équipes de recherche concernées, incluant les cinq membres de l’équipe de direction et deux représentants des personnels ingénieurs/administratifs/techniciens (sur proposition du Directoire). A hauteur de 20 % du total de ses membres, il est complété par i) quatre doctorants élus parmi les effectifs de l’école et ii) des membres extérieurs à l’ED choisis sur proposition des membres élus du Conseil parmi les personnalités qualifiées dans les domaines scientifiques et dans les secteurs socio-économiques concernés.

Sont invités permanents aux réunions de Conseil d’ED, un représentant des UR de UniLaSalle, les gestionnaires de l’ED nBISE, les vice-présidences en charge de la recherche des trois universités normandes et de la ComUE, la vice-présidence de la ComUE en charge de la formation doctorale et directeur du CED ainsi que les responsables des pôles de formation doctorale des établissements universitaires d’inscription des doctorants de l’ED nBISE (Direction de la Recherche et de l’Innovation, DRI, Université de Caen Normandie ; Direction de la Recherche de la Valorisation et des Etudes Doctorales, DiRVED, Université Le Havre Normandie ; Direction de la Recherche et de la Valorisation, DRV, Université de Rouen Normandie).

Rôles et compétences :

En termes généraux, et après délibérations en son sein, le Conseil de l’ED i) définit la politique de l’école et son programme d’actions, ii) discute et valide les propositions de la CSP (cf. infra), iii) prend part au concours d’attribution des contrats doctoraux Etablissements, et iv) fait des propositions au CED et applique les recommandations issues des travaux du CED.

En pratique, ce Conseil se réunit au moins quatre fois par an :

• septembre/octobre : étude des demandes de dérogation pour une autorisation d’inscription en doctorat (dispense de master par exemple), discussion et validation des autres propositions de la CSP ;
• janvier : appel à candidatures des sujets, formations doctorales spécifiques, aide à la mobilité sortante (déplacements en congrès internationaux, séjour dans un laboratoire de recherche à l’étranger), projets de doctorats soumis à concours, etc. ;
• mars : sélection des projets de doctorats mis au concours d’attribution des contrats doctoraux Etablissement,
• fin juin/début juillet : organisation des concours d’attribution des allocations de recherche (en jury commun avec les membres de la CSP, jury éventuellement complété par des experts externes).

Pour chacune de ces réunions, d’autres points peuvent être ajoutés à l’ordre du jour. Le directeur de l’ED peut faire valider des décisions du Conseil par un vote préalable de ses membres dont les modalités (bulletins secrets ou non) sont précisées en réunion. Les procès-verbaux des réunions du Conseil de l’ED nBISE sont publiés sur son site Web et transmis par mail à l’ensemble des doctorants, directeurs d’UR et directeurs de thèse.

Commission scientifique et pédagogique de l’ED

Membres :

La composition de la CSP de l’ED nBISE permet d’augmenter la représentativité et l’implication des UR dans le fonctionnement global de l’école. En plus des membres de l’équipe de direction, et des membres du conseil titulaires de l’HDR, la CSP intègre des représentants de secteurs disciplinaires et/ou d’UR peu ou pas représentés dans le Conseil d’ED. Ils sont proposés et nommés par le Directoire, puis validés par le Conseil. La constitution de la CSP affiche un équilibre entre i) domaines disciplinaires (en fonction de la répartition des forces d’encadrement de l’ED nBISE), et ii) sites concernés.

La CSP est composée à ce jour de 35 membres.

Rôles et compétences :

La CSP constitue un groupe de travail réactif dont les missions consistent à expertiser :
les procédures d’attribution des contrats doctoraux, les demandes de dispenses de master 2 européens pour une inscription en thèse:

• les autorisations d’inscription en année dérogatoire de thèse pour des cas particuliers
• les demandes de changements de direction de thèses
• les demandes de subventions accordées par l’ED
• les demandes de co-encadrement, pour des cas classiques et les demandes de co-encadrement/codirection de thèses, pour des cas particuliers

En pratique, la CSP de l’ED nBISE est sollicitée par un courriel transmis par un membre de l’équipe de direction de l’ED. Il précise l’objet de la demande et peut être accompagné de documents nécessaires à l’expertise. L’examen d’un dossier est validé lorsque i) la moitié au moins des membres de la CSP a répondu favorablement. Les membres de la CSP participent également à certaines réunions communes avec le Conseil de l’ED, au concours d’attribution des CD Établissement et aux auditions des candidats au doctorat pour tous les autres financements (CD Région, CIFRE, fondations, contrats de recherche, salariés, …) entrants à l’ED nBISE.