Inscription, réinscription en thèse, césure, cotutelle
Inscription en 1ère année
Pour une première inscription en doctorat, les éléments décrits sur la page ‘accéder au doctorat‘ doivent être déposés aux gestionnaires de l’ED nBISE correspondant au site d’inscription. Après validation du dossier par l’ED puis par l’établissement, les candidats procèdent aux démarches d’inscription en ligne sur le site Web de leur établissement de rattachement et s’acquittent des droits d’inscription. Parallèlement, ils transmettent à l’école deux exemplaires de la Charte du doctorat et de leur Convention de formation dûment complétées et signées. Une page spécifique et personnelle est ouverte au sein de l’application SyGAL pour chaque doctorant.
Réinscription en 2 ou 3ème année
Pour les réinscriptions en 2ème et 3ème années, les doctorants doivent procéder à une demande en ligne au plus tard le 15 juin et transmettre aux gestionnaires de l’ED nBISE correspondant au site d’inscription le rapport du Comité de Suivi Individuel (CSI) de l’année en cours.
Réinscription en année dérogatoire
Les doctorants doivent transmettre aux gestionnaires de l’ED nBISE correspondant au site d’inscription, une demande de dérogation motivée et signée par leur directeur de thèse (et leur codirecteur de thèse éventuellement) et le directeur de l’UR d’accueil au plus tard le 15 septembre de l’année de 3ème inscription La procédure de demande de réinscription en année dérogatoire est précisée par l’établissement d’inscription en thèse.
Les demandes d’autorisation d’inscription en année dérogatoire sont examinées par la CSP de l’ED nBISE et se base obligatoirement sur le rapport de CSI de la dernière année d’inscription. Un entretien entre le doctorant, la direction de la thèse, la direction de l’équipe et de l’UR et un membre de l’équipe de direction de l’ED nBISE pourra être demandé en fonction des cas. La liste des bénéficiaires de ces dérogations est présentée chaque année au Conseil de l’ED et transmise à la Commission de la recherche du Conseil académique de la ComUE Normandie Université.
Année de césure
A titre exceptionnel et dans le cadre d’un projet cohérent défini par l’arrêté du 25 mai 2016, le doctorant peut demander une période de césure insécable d’une durée maximale d’un an au cours de son doctorat. Pendant cette période, le doctorant suspend temporairement sa formation doctorale et ses travaux de recherche. Il peut néanmoins demeurer inscrit au sein de son établissement mais n’est plus intégré à son UR d’accueil. Cette période n’est pas comptabilisée dans la durée de la thèse.
Pour les doctorants bénéficiant d’un financement lié à la thèse, le versement du traitement est suspendu pendant la période concernée. Une demande motivée signée par la direction de thèse (et la codirection de thèse si elle existe) et la direction de l’UR doit être déposée auprès des gestionnaires de l’ED nBISE correspondant au site d’inscription. Les demandes de césure sont examinées par la CSP. La procédure de demande de césure est précisée dans l’établissement d’inscription en thèse.
Cotutelle de thèse
Selon l’arrêté́ du 25 mai 2016, les cotutelles sont établies pour conforter la dimension internationale des écoles doctorales, favoriser la mobilité des doctorants et développer la coopération scientifique entre les équipes de recherche françaises et étrangères. Une cotutelle se conclut donc entre deux établissements de pays différents. Une convention doit être instruite préalablement pour définir les principes qui régiront cette cotutelle.
Le doctorant s’inscrit dans les deux établissements. Il effectue ses travaux sous la responsabilité, dans chacun des pays concernés, d’une direction de thèse qui s’engage à exercer pleinement ses fonctions d’encadrement en collaboration avec le ou les autres directions de thèse. La thèse donne lieu à une soutenance unique. Après sa soutenance, le nouveau diplômé sera titulaire du doctorat de chacune des universités partenaires. La cotutelle permet donc d’obtenir un double diplôme.
La signature de la convention de cotutelle doit intervenir obligatoirement dans les 12 mois suivant l’inscription en 1ère année de thèse. La procédure de cotutelle de thèse est précisée dans l’établissement d’inscription en thèse.