iii)  Conseil de l’ED

Membres:

Conformément aux textes en vigueur, il comprend 20 membres avec une représentation équilibrée d’hommes et de femmes, dont 60% sont des représentants des établissements, des unités ou équipes de recherche concernées, incluant les cinq membres de l’équipe de direction et deux représentants des personnels ingénieurs/administratifs/techniciens (sur proposition du Directoire). A hauteur de 20 % du total de ses membres, il est complété par i) quatre doctorants élus parmi les effectifs de l'école et ii) des membres extérieurs à l'ED choisis sur proposition des membres élus du Conseil parmi les personnalités qualifiées dans les domaines scientifiques et dans les secteurs socio-économiques concernés. La constitution du Conseil de l’ED nBISE est détaillée dans la règlement intérieur (remise à jour en cas de modification).

Sont invités permanents aux réunions de Conseil d’ED, un représentant des UR de UniLaSalle, les gestionnaires de l’ED nBISE, les vice-présidences en charge de la recherche des trois universités normandes et de la ComUE, la vice-présidence de la ComUE en charge de la formation doctorale et directeur du CED ainsi que les responsables des pôles de formation doctorale des établissements universitaires d’inscription des doctorants de l’ED nBISE (Direction de la Recherche et de l’Innovation, DRI, Université de Caen Normandie ; Direction de la Recherche de la Valorisation et des Etudes Doctorales, DiRVED, Université Le Havre Normandie ; Direction de la Recherche et de la Valorisation, DRV, Université de Rouen Normandie).

Rôles et compétences:

En termes généraux, et après délibérations en son sein, le Conseil de l'ED i) définit la politique de l’école et son programme d'actions, ii) discute et valide les propositions de la CSP (cf. infra), iii) prend part au concours d’attribution des contrats doctoraux Etablissements, et iv) fait des propositions au CED et applique les recommandations issues des travaux du CED.

En pratique, ce Conseil se réunit au moins quatre fois par an :

• septembre/octobre : étude des demandes de dérogation pour une autorisation d’inscription en doctorat (dispense de master par exemple), discussion et validation des autres propositions de la CSP ;
• janvier : appel à candidatures des sujets, formations doctorales spécifiques, aide à la mobilité sortante (déplacements en congrès internationaux, séjour dans un laboratoire de recherche à l’étranger), projets de doctorats soumis à concours, etc. ;
• mars : sélection des projets de doctorats mis au concours d’attribution des contrats doctoraux Etablissement,
• fin juin/début juillet : organisation des concours d’attribution des allocations de recherche (en jury commun avec les membres de la CSP, jury éventuellement complété par des experts externes).

iv) Commission scientifique et pédagogique de l’ED

Membres:

• les autorisations d’inscription en année dérogatoire de thèse pour des cas particuliers
• les demandes de changements de direction de thèses
• les demandes de subventions accordées par l’ED
• les demandes de co-encadrement, pour des cas classiques et les demandes de co-encadrement/codirection de thèses, pour des cas particuliers