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ED 497 Normande de Biologie Intégrative, Santé, Environnement NORMANDIE_UNIVERSITE


PrésentationGouvernance

La gouvernance de l’ED nBISE

La gouvernance de l’ED nBISE est assurée par :
i) un Directoire ;
ii) un Bureau ;
iii) un Conseil ;
iv) une Commission Scientifique et Pédagogique (CSP).

i) Directoire de l’ED

Le Directoire de l’ED nBISE est composé de son directeur et de quatre directeurs-adjoints (composition [PDF - 287 Ko]). Le Directeur est nommé par le Président de la ComUE Normandie Université sur proposition du Conseil de l’École Doctorale, pour la durée de l’accréditation de l’établissement avec possibilité de renouveler une fois son mandat. Conformément à l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme de doctorat, le directeur met en oeuvre le programme d'actions de l'ED nBISE et présente chaque année un rapport d'activité devant la Commission de la recherche du Conseil académique de la ComUE Normandie Université.
Le directeur de l’ED nBISE est assisté dans ses fonctions de quatre directeurs adjoints (qu’il a proposé) dont la nomination a été validée par le Conseil. Leur profil permet une représentation géographique et disciplinaire. En tant que membres de droit, les membres du Directoire participent aux travaux du Collège des Ecoles Doctorales (CED) de la ComUE Normandie Université.
Rôles et compétences :
Le Directoire de l’ED nBISE est chargé de veiller à la gestion au quotidien de l’école. Il se réunit autant que de besoin, en privilégiant les outils numériques (visioconférence, mails) pour traiter rapidement tout point de fonctionnement de l’ED.
L’accueil des doctorants, les médiations et les contacts avec les établissements seront toujours assurés par un ou plusieurs membres du Directoire (d’un site géographique donné).

ii) Bureau de l’ED

Membres :
Le Bureau de l’ED nBISE est composé des membres du Directoire et des doctorants représentants élus au Conseil de l’ED.
Rôles et compétences :
Le Bureau constitue une structure réactive et représentative des usagers de l’ED, constituant une interface opérationnelle entre le Conseil et le Directoire. Se réunissant tous les mois (en présentiel ou visioconférence), il assure le suivi permanent de l’actualité de l’ED nBISE et le maintien au quotidien d’une communication, montante et descendante, entre direction de l’ED, doctorants et UR. Il gère les missions fondamentales de l’ED dont les principes ont été validés par son Conseil : organisation des comités de suivi individuel (cf. Article 5 du règlement intérieur), préparation des concours de recrutement, appel d’offres pour les aides à la mobilité ou aux formations, etc.

iii)  Conseil de l’ED

Membres :
Conformément aux textes en vigueur, il comprend 22 membres avec une représentation équilibrée d’hommes et de femmes, dont 60% sont des représentants des établissements, des unités ou équipes de recherche concernées, incluant les cinq membres du Directoire et deux représentants des personnels ingénieurs/administratifs/techniciens (sur proposition du Directoire). A hauteur de 20 % du total de ses membres, il est complété par i) quatre doctorants élus parmi les effectifs de l'école et ii) des membres extérieurs à l'ED choisis sur proposition des membres élus du Conseil parmi les personnalités qualifiées dans les domaines scientifiques et dans les secteurs socio-économiques concernés. La constitution du Conseil de l’ED nBISE est détaillée dans la règlement intérieur (remise à jour en cas de modification).
Les vice-présidents en charge de la recherche des trois universités normandes et de la ComUE, ainsi que le responsable du CED, sont membres invités permanents du Conseil de l’ED nBISE. Il est également possible d’inviter la Direction de la Recherche et de l’Innovation (DRI, Université de Caen Normandie), de la Recherche de la Valorisation et des Etudes Doctorales (DiRVED, Université du Havre Normandie) ou de la Recherche et de la Valorisation (Université de Rouen Normandie).

Rôles et compétences :
En termes généraux, et après délibérations en son sein, le Conseil de l'ED i) définit la politique de l’école et son programme d'actions, ii) discute et valide les propositions de la CSP (cf. infra), iii) prend part au concours d’attribution des contrats doctoraux Etablissements, et iv) fait des propositions au CED et applique les recommandations issues des travaux du CED.
En pratique, ce Conseil se réunit au moins quatre fois par an :
- septembre/octobre : étude des demandes de dérogation pour une autorisation d’inscription en doctorat (dispense de master par exemple), discussion et validation des autres propositions de la CSP ;
- janvier : appel à candidatures des sujets, formations doctorales spécifiques, aide à la mobilité sortante (déplacements en congrès internationaux, séjour dans un laboratoire de recherche à l’étranger), projets de doctorats soumis à concours, etc. ;
- mars : sélection des projets de doctorats mis au concours d’attribution des contrats doctoraux Etablissement,
- fin juin/début juillet : organisation des concours d’attribution des allocations de recherche (en jury commun avec les membres de la CSP, jury éventuellement complété par des experts externes).
Pour chacune de ces réunions, d’autres points peuvent être ajoutés à l’ordre du jour. Le directeur de l’ED peut faire valider des décisions du Conseil par un vote préalable de ses membres dont les modalités (bulletins secrets ou non) sont précisées en réunion. Les procès-verbaux des réunions du Conseil de l’ED nBISE sont publiés sur son site Web et transmis par mail à l’ensemble des doctorants, directeurs d’UR et directeurs de thèse.
Liste des membres du conseil et de la CSP

iv)  Commission scientifique et pédagogique de l’ED

Membres :
La composition de la CSP de l’ED nBISE permet d’augmenter la représentativité et l’implication des UR dans le fonctionnement global de l’école. En plus des membres du Directoire, la CSP intègre des représentants de secteurs disciplinaires et/ou d’UR peu ou pas représentés dans le Conseil d’ED. Ils sont proposés et nommés par le Directoire, puis validés par le Conseil. La constitution affiche un équilibre entre i) domaines disciplinaires (en fonction de la répartition des forces d’encadrement de l’ED nBISE), et ii) sites concernés, en évitant les redondances (plusieurs personnes d’une même UR, spécialité scientifique, etc.). Dans les faits, la CSP est composée de 18 membres (cf. règlement intérieur) :
- 6 représentants du secteur Biologie-Santé-Physiopathologie (3 de Caen, 3 de Rouen) ;
- 4 représentants du secteur Biologie-Santé-Neurosciences (2 de Caen, 2 de Rouen) ;
- 3 représentants du secteur Sciences Végétales (1 de Caen, 1 de Rouen, 1 invité permanent d’UniLaSalle) ;
- 3 représentants du secteur Environnement-Géosciences (1 de Rouen, 2 du Havre) ;
- 2 représentants du secteur Microbiologie (1 de Caen, 1 de Rouen).
Rôles et compétences :
La CSP constitue un groupe de travail réactif dont les missions sont les suivantes :
- procédures d’attribution des allocations ;
- demande d’équivalence pour une inscription en thèse ;
- autorisations d’inscription en année dérogatoire de thèse pour des cas particuliers ;
- demandes de changements de direction de thèse ;
- expertises des demandes de subventions accordées par l’ED ;
- demandes de co-encadrement/codirection de thèse, pour de cas particuliers seulement (CIFRE pour les codirections, trois co-encadrants demandés, par exemple).
En pratique, la CSP de l’ED nBISE est sollicitée par un courriel transmis par un membre du Directoire de l’ED. Il précise l’objet de l’expertise et peut être accompagné de documents nécessaires à l’expertise. L’examen d’un cas/dossier est validé lorsque i) la moitié au moins des membres de la CSP a répondu et ii) une majorité de ces réponses est convergente.

Liste des membres du conseil et de la CSP